Choix institutionnels des modes opératoires en matière de prestations de services publics, de réalisation d’ouvrages publics et de conduite d’opérations d’aménagement urbain

AVERTISSEMENT

La présente contribution est un guide stratégique et non une boîte à outils institutionnels. Elle a pour ambition d’aider les communes urbaines à exercer leur métier de maître d’ouvrage, c’est-à-dire d’organisateur du développement local, limité ici à titre d’exemples à quelques domaines d’intervention : la prestation de services publics, la construction d’ouvrages publics, la réalisation d’opérations d’aménagement. La commune urbaine africaine est en situation de devoir partager le travail entre de multiples acteurs et faire montre, en conséquence, d’imagination institutionnelle. Le présent manuel s’attache à aider les communes urbaines à formuler les choix qu’elles ont à faire et de la manière qui leur convient. Cette édition est l’édition provisoire et allégée d’un travail qui a bénéficié d’un financement de la Coopération française. Toutes les remarques et critiques des lecteurs et utilisateurs sont les bienvenues.

SOMMAIRE

Première partie : Construire une maîtrise d’ouvrage communale

1- L’impossible entreprise municipale. 2- Les procédés. 3- La maîtrise d’ouvrage communale. 4- La pratique de l’exécution des tâches par les opérateurs. 5- La spécificité des collectivités locales africaines. 6- Le pari : contribuer à la formation d’une maîtrise d’ouvrage municipale, pivot de la gestion urbaine.

Deuxième partie : Offrir des services urbains

1- Réglementer et soutenir les prestateurs de services privés. 2- Demander à une entreprise d’assurer la totalité du cycle de production d’un service public. 3- La troisième voie : le service public géré par la collectivité locale. 4- Autres voies, autres difficultés.

Troisième partie : Réaliser des ouvrages publics

1- La commune autoconstructeur. 2- Le maître d’ouvrage et l’éventail. 3- Une variante du schéma de l’éventail. 4- Le maître d’ouvrage et l’arbre. 5- Le maître d’ouvrage délégué. 6- Le délégué spécialisé dans la mise au travail des petites entreprises. 7- Faut-il aller plus loin ? 8- Des ouvrages non voulus. 9- Les travaux d’entretien. 10- Se passer des services techniques centraux.

Quatrième partie : Mener des opérations d’aménagement

1- Spécificité. 2- Réaliser un petit lotissement communal. 3- Mener à bien une opération d’aménagement d’une certaine importance. 4- L’amélioration des quartiers populaires.

Jean-François Tribillon